Déposée le 5 janvier 2004 par RANCIERE VINCENT et CCR BEAULIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASSE PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont RANCIERE VINCENT - France et CCR BEAULIEU domicilié(e) BP 20117,44201 NANTES CEDEX 2 - 44201 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RANCIERE VINCENT CCR BEAULIEU domicilié(e) BP 20117,44201 NANTES CEDEX 2 - 44201 - France.
La marque CASSE PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE PIEDS est expirée depuis le 5 janvier 2014.
RANCIERE VINCENT - France
CCR BEAULIEU - BP 20117,44201 NANTES CEDEX 2 - 44201 - France
RANCIERE VINCENT CCR BEAULIEU - BP 20117,44201 NANTES CEDEX 2 - 44201 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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